Les risques NRBC qualifient les risques nucléaires, radiologiques et chimiques. Il peut s’agir d’accidents mais également d’actes criminels, durant lesquels des éléments toxiques se répandant dans l’environnement.
L’évolution de la situation internationale se traduit par l’aggravation constante de la menace et des risques NRBC (armes nucléaires, radiologiques, biologiques et chimique) qui ont dorénavant atteint un niveau au plus haut depuis la fin de la Guerre froide. Ainsi, l’emploi d’armes chimiques par des États parties à la Convention d’interdiction des armes chimiques montre que le recours aux armes NRBC doit désormais être considéré comme une réalité. Le caractère hybride d’un conflit renforce l’intérêt d’employer ce type d’armes à petite échelle et de façon très discrète tout en causant des effets significatifs. La remise en cause de certains traités internationaux, tels que le Traité sur les forces nucléaires à portée intermédiaire (FNI), et la poursuite des activités de recherche nucléaire à application militaire par certains pays fragilise les grands équilibres étatiques précédemment établis. ( Rapport d’information de l’Assemblée Nationale sur la défense NRBC du 23 février 2022).
La menace NRBC correspond à l’acquisition, à la possession, à la possibilité d’emploi et à la volonté d’utilisation d’armes ou de matières NRBC par un ennemi de façon malveillante ou à des fins d’agression. Le domaine Nucléaire, Radiologique, Biologique, Chimique et explosif (NRBC-e) constitue une menace élevée et induit une vulnérabilité accrue y compris pour la population civile.
Au niveau national, le dispositif de lutte contre le risque NRBC et la menace présentée par les explosifs s’articule autour d’un comité stratégique NRBC-E (COMSTRAT-NRBCE), présidé par le SGDSN, et d’une commission interministérielle sur les explosifs (CIEX), présidé par le cabinet du Premier ministre.
Ce dispositif comprend un volet « prévention », avec un corpus de textes réglementant l’accès aux agents NRBC-E, et un volet « intervention » s’appuyant à la fois sur le plan gouvernemental NRBC et sur deux composantes complémentaires :
- Des primo-intervenants de proximité (police, gendarmerie, sapeurs-pompiers, SAMU), disposant d’équipements garantissant leur protection, de moyens pour traiter les victimes dans l’urgence et assurer le contrôle du site ;
- Des unités et moyens nationaux spécialisés, intervenant dans un second temps.
Sur la base des recommandations du Livre blanc de la défense et de la sécurité nationale de 2013, le SGDSN a ainsi élaboré en 2014 un contrat général interministériel (CGI) pour la période 2015-2019 fixant les capacités civiles nécessaires à la sécurité nationale.
En 2020, un nouveau contrat capacitaire interministériel de lutte contre le terrorisme NRBC (CCI NRBC) 2021-2024 a été défini. Il fixe aujourd’hui les capacités et le niveau d’engagement de chaque ministère dans le domaine spécifique NRBC.
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Col(er) Claude LEFEBVRE – ID : 7319855